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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JME
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TERRA CORSA / epicerie fine produits corses vente fabrication restauration
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA CORSA / epicerie fine produits corses vente fabrication restauration
JME, SARL

Numéro de dépôt :
3775402
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
TERRA CORSA / epicerie fine produits corses vente fabrication restauration de JME

Présentation de la marque TERRA CORSA / epicerie fine produits corses vente fabrication restauration

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA CORSA / epicerie fine produits corses vente fabrication restauration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JME domicilié(e) 34 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 056 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JME domicilié(e) 34 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France.

La marque TERRA CORSA / epicerie fine produits corses vente fabrication restauration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA CORSA / epicerie fine produits corses vente fabrication restauration est expirée depuis le 15 octobre 2020.

JME a également déposé les autres marques suivantes : HOVERCHIC , evagreen


JME, SARL - 34 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France - SIREN 498056118


JME - 34 RUE D HAUTEVILLE - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 21 avril 2016 - Rejet partiel n°667490 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Charcuterie ; salaisons ; fromages beneficiant de l'appellation d'origine protégée “ Brocciu et Brocciu Corse ” ;

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; farine beneficiant de l'appellation d'origine protégée “ farine de Chataigne Corse ” ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.